MENTIONS LEGALES
1. Informations légales : 
 
Raison Sociale : IT-DSS (Micro-Entreprise sous le nom de M. Henri POULIMA)
Siège social : 2 B rue Winston Churchill, Résidence Coeur Massy, B21, 91300 MASSY 
Code APE :  6202A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
SIRET : 830149167 00017
Numéro d'immatriculation: 830149167 au RCS EVRY 
Email : contact@it-dss.com 
 
Responsable de la publication / Webmaster : Henri POULIMA
Contact de la publication: webmaster@it-dss.com / +33 (0)9 81 72 70 38
 
Hébergeur du site :
LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services) 
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros 
4, RUE GALVANI 
75838 PARIS CEDEX 17 
FRANCE
 
2. Description des services fournis : 
 
Le site www.it-dss.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. 
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.it-dss.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 
Tous les informations proposées sur le site www.it-dss.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

3. Propriété intellectuelle : 
 
IT-DSS est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… 
Toute reproduction totale ou partielle du site www.it-dss.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de IT-DSS, propriétaire du site à l'email : contact@it-dss.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 
 
4. Cookies : 
 
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.it-dss.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. 
 
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr 
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies. 
 

CREDITS : les mentions légales ont étés inspirées du site mentions legales